1. Éditeur du site
Le site greenfood-label.com est édité par :
NEWP
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000,00 €
Siège social : 4 route du Sept Un, 16100 Boutiers-Saint-Trojan, France
SIREN : 830 852 976
SIRET du siège : 830 852 976 00034
Code APE / NAF : 5829C — Édition de logiciels applicatifs
Convention collective : Bureaux d'études techniques SYNTEC (IDCC 1486)
N° TVA intracommunautaire : FR89 830 852 976
Inscription au RCS : Angoulême, le 12 juillet 2017
Présidence : Kévin Papot — Directeur général : Guillaume Lacroix — Directeur général délégué : Sébastien Joumel
Directeurs de la publication : Sébastien Joumel et Kévin Papot
Contact : contact@greenfood-label.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch SAS
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/
SIRET o2switch : 510 909 807 00032
Le datacenter d'o2switch est situé à Clermont-Ferrand (France), certifié ISO 50001 (management de l'énergie) et ISO 14001 (management environnemental), alimenté à 100 % en énergies renouvelables.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site greenfood-label.com (textes, photographies, illustrations, logo, vidéos, code source) est protégé par le droit d'auteur français et international. Toute reproduction, représentation, modification, traduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de NEWP, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le logo Greenfood et la marque Greenfood Label sont des marques déposées auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Les photographies des restaurants labellisés sont la propriété de leurs auteurs respectifs (restaurateurs, photographes professionnels mandatés). Leur usage hors greenfood-label.com nécessite leur autorisation.
4. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est encadré par notre politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie tiers (pas de Google Analytics, pas de Meta Pixel, pas de régie publicitaire). Seuls les données saisies volontairement dans nos formulaires (candidature, contact) sont collectées et traitées.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et d'effacement de vos données. Pour exercer ces droits : contact@greenfood-label.com.
5. Conditions générales de vente
Les conditions générales applicables aux restaurateurs candidatant au label sont consultables sur la page CGV.
6. Crédits techniques
Conception, design, développement : Sébastien Joumel et Kévin Papot (NEWP).
Architecture éditoriale et SEO : NEWP.
Typographies : Playfair Display (Claus Eggers Sørensen) et Inter (Rasmus Andersson), distribuées sous Open Font License et auto-hébergées au format WOFF2.
Hébergement éco-conçu : o2switch (Clermont-Ferrand, France).
Stack technique : HTML statique pur, 0 framework JavaScript, 0 cookie tiers. Voir la déclaration d'écoconception complète.
7. Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mentions légales mises à jour le 18 mai 2026. Pour toute question, contactez-nous à contact@greenfood-label.com.